Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUITEL
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION ET D'EQUIPEMENT CHIMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97683028
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2027

Présentation de la marque TRUITEL

Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION ET D'EQUIPEMENT CHIMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION ET D'EQUIPEMENT CHIMIQUE domicilié(e) 12 bis rue du commandant Pilot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 048 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque TRUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRUITEL arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION ET D'EQUIPEMENT CHIMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHLORAFLON , BIOXY , CHLORO + , CHLOR'EAU , COMPAX , ECOCHLORE , CHLOROPRO , neutrachlore


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION ET D'EQUIPEMENT CHIMIQUE, Société anonyme - 12 bis rue du commandant Pilot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 632048948


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331210 - Publication au BOPI 2007-01-11

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403435 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637813 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19

Détecteurs biologiques; Appareils pour la détection de la pollution de l'eau. Installation pour la purification de l'eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.